Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN COMPOSITE
VESTA, SAS

Numéro de dépôt :
3988810
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2023
JARDIN COMPOSITE de VESTA

Présentation de la marque JARDIN COMPOSITE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDIN COMPOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTA domicilié(e) 119-121 Grande rue - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 277 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VESTA, Mme. Florence TABARLY domicilié(e) 119-121 Grande rue - 92310 - SEVRES - France.

La marque JARDIN COMPOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN COMPOSITE est expirée depuis le 8 mars 2023.

VESTA a également déposé les autres marques suivantes : J@RDIN EXPRESS , PATRICE VIAL COIFFURE ESTHETIQUE , Jardin express


VESTA, SAS - 119-121 Grande rue - 92310 - SEVRES - France - SIREN 791277080


VESTA, Mme. Florence TABARLY - 119-121 Grande rue - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;

Malles et valises ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; bois de construction ; bois façonnés ;

Fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement).